Recherchez des informations

Pour vous aider, si vous avez besoin d'informations concernant la plaine de Montesson et son devenir, des informations concernant les textes officiels, vous pouvez consulter:

Sur le site de chaque commune concernée, le magazine en ligne de la ville

Sur le site de chaque commune, en particulier sur celui de Montesson le PLU

Sur le site de la  CCBS des informations intéressantes et " le livre blanc"

Sur le site légifrance.gouv.fr des informations ciblées concernant les textes de loi: ex: bail rural (textes législatifs)

Sur le site service-public.fr des informations ciblées en fonction d'une demande précise: ex: bail rural (aspects pratiques)

Sur le site codes.droit.org   Code rural et de la pêche maritime à jour au 30 11 14 .  1941 pages

Sur le site codes.droit.org.  Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique. 46 pages

Sur le site codes.droit.org. Code de l'urbanisme à jour au 30 11 14.   435 pages

Sur le site. La-loi-allur.org. Les axes de la loi Alur

Sur le site du CG. Yvelines.gouv.fr.  recherche: taper plaine de Montesson

Sur le site du CR. Iledefrance.fr.     recherche: taper plaine Montesson