AG 2014 
Convocation AG 2014 du SPFME
14h samedi 15 novembre 2014 salle Félicien Lesage Montesson
- :- :- :- Ordre du jour - :- :- :- :-
1°/ Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale du 23 novembre 2013
2°/ Renouvellement par tiers des membres du Conseil d’Administration
3°/ Rapport d’activité
4°/ Rapport financier
5°/ Fixation de la cotisation annuelle2015
6°/ Etat d’avancement de la procédure d’expropriation pour les voies nouvelles RD121 et RD311
7°/ Saisine du Tribunal Administratif « stockage des terres, rue du 8 mai 1945 »
8°/ Fixation des loyers a échéances payables entre le 1er octobre 2014 et le 30 septembre 2015
9°/ Z.A.C de la Borde
10°/ Zone des hangars agricoles
11°/ Information sur le projet S.M.S.O (remblais de la zone humide sur terrains privés)
12°/ PLU de Montesson : recours gracieux de l’Etat
13°/ Information de la FAPA (Fédération des Associations de Propriétaires et Agriculteurs)
14°/ Association Plaine d’Avenir 78
15°/ Maintenir les prix obtenus dans la Plaine de Montesson : dossiers en cours
16°/ Questions diverses
17°/ Pot des adhérents
Le Président
Daniel Trémel
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Appel de cotisation 2014 : 40 euros
Chèque à établir au nom du Syndicat des Propriétaires Fonciers de Montesson
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Syndicat des Propriétaires Fonciers de Montesson et Environs
Assemblée Générale le 15 novembre 2014 à 14 heures
L’assemblée générale du syndicat des propriétaires fonciers de Montesson s’est tenue le samedi 15 novembre 2014 à 14 heures, salle Félicien Lesage à Montesson, sur convocation du Président.
1°/ Approbation du procès-verbal de l’assemblée générale du 23.11.2013
Ce procès-verbal ayant été envoyé à tous les adhérents, est soumis au vote : il est adopté à l’unanimité.
2°/Renouvellement par tiers des membres du Conseil d’Administration
Les membres du conseil d’administration à renouveler sont : S.Deguise, D.Galibert, G.Laglantine, D.Deby. Ils se représentent et sont élus à l’unanimité.
Au terme de 5 années, M.D.Deby souhaite laisser sa place de Président, c’est M. Daniel TREMEL vice-Président, qui est élu Président lors du Conseil d’Administration en date du 4 octobre 2014.
M. D.DEBY a été nommé vice-Président, et remercie ses collègues du bureau et du conseil d’Administration pour leur aide dans le travail collectif qu’effectue le Syndicat.
3°/ Rapport d’activité
Cette année fut encore riche en réunions et plaidoiries : 42 réunions de janvier à novembre 2014
- Réunions de travail du bureau du Syndicat
- Réunions avec déplacements (Avocat, Conseil Général, FAPA, CADEB, PA78, SMSO, CCBS)
- Plaidoiries au TGI, Cour d’Appel de Versailles pour les dossiers de Montesson.
- Audience TI des Baux Ruraux de Saint -Germain-en-Laye.
- Comités d’urbanisme en mairie de Montesson
Enfin un travail constant de suivi des événements nécessitant réponses et actions de diffusion
4°/Rapport financier
Présenté par le trésorier J.J. Herpeux
Le nombre d’adhérents inscrits s’élève à 206 contre 198 l’an passé.
Nous avons encaissé 228 cotisations contre 195 l’année dernière.
Le rapport du Trésorier est adopté à l’unanimité.
NB : Déclarations fiscales :
Si le prix minima obtenu de 25€/m2 est encourageant pour les dossiers à venir il a aussi quelques inconvénients au niveau fiscal. En cas de succession, n’hésitez pas à nous interroger ; selon les zones, les prix sont différents mais avec ce minimum de 25€ pour les terres maraîchères.
5°/Fixation de la cotisation annuelle
La proposition de maintenir la cotisation annuelle à 40€ est adoptée à l’unanimité.
6°/Etat d’avancement de la procédure d’expropriation pour les voies nouvelles RD121 ET RD311
Il reste 19 dossiers à traiter sur Montesson pour la RD 121 (nord A14) et la RD 311(sud A14).
-Pour la RD 121, il s’agit de 12 dossiers dont 5 dossiers seront plaidés devant le juge le 12 décembre 2014. Les 7 autres dossiers on été pris en compte par le juge lors du transport sur les lieux le 24 octobre dernier et sont en attente de la notification par le juge de « donner acte » et « Bon pour Accord », afin de valider l’accord entre les parties sur les bases des jugements de la Cour d’Appel.
Dans la zone du rond point de l’espérance, des terrains classés dans l’ancien POS en zone NA2h (futur constructible), ont été reclassés dans le PLU de 2012 en zone agricole. Or, un accord avait été signé entre propriétaires et le CG en 2011, le prix en est donc acquis. Mais, 2 autres propriétaires qui avaient refusé la proposition du CG ont reçu une proposition modificative avec un prix de base de terre agricole et non plus sur celle d’une zone en « futur constructible » !
Pour les 48 dossiers traités devant le juge en 2014, les ordres de paiements avaient été bloqués par le Conseil Général, pour un recours possible en cassation. Or, nous venons d’apprendre que lorsque le juge statue sur un dossier par un « donner acte » ou « Bon pour Accord », il précise que l’accord étant inscrit entre les 2 parties, il n’y a pas de recours possible…ce qui aurait dû raccourcir les délais de paiements !
Une réunion annuelle avec le CG a eu lieu le 13 octobre 2014 : l’urgence est de finaliser l’acquisition des terrains au nord de l’A14 avant la fin de l’année afin de lancer la procédure de planification avec les entreprises. Les prévisions ont déjà pris un retard de 2 ans.
-Pour la RD 311, il restera 7 dossiers qui seront traités ultérieurement, probablement en 2015.
Lorsque nous aurons terminé la procédure, nous aurons géré plus de 100 dossiers sur plus de 170 parcelles…5 ans de travail et d’efforts pour éviter de la spoliation de nos terrains.
7°/Saisine du Tribunal Administratif « stockage des terres, rue du 8 mai 1945 »
Par une requête du 4 avril 2012, nous avions contesté un arrêté préfectoral autorisant le dépôt de terres et gravats sur des terrains de propriétaires privés, sans indemnisation, ni état des lieux, ni remise en état.
10 janvier2013 : Mémoire de défense
25 janvier 2013 : Notre réponse
5 août 2013 : relance
5 septembre 2013 : Nouveau mémoire de défense
23 mai 2014 Nouvel échange de mémoires
Malgré quelques pressions pour que nous abandonnions la procédure, nous avons décidé de nous maintenir car cet arrêté est illégal et nous voulons montrer que l’Etat ne doit et ne peut pas s’emparer des biens des propriétaires privés.
8°/Fixation des loyers à échéances payables entre le 1ier octobre 2014 et le 30 septembre 2015
Publié au Journal Officiel par le Ministère de l’Agriculture, l’indice national subit une hausse de +1.52%. Il est convenu avec le Président des Maraîchers de Montesson que nous appliquons cette augmentation.
Il faut rappeler que l’arrêté préfectoral n° A 2011-28 précise les conditions de location : pour le maraîchage non équipé par le propriétaire, les prix vont de 90 à 207 € Ha.
Afin de faciliter le règlement de vos loyers, n’oubliez pas de préciser sur la facture : vos coordonnées (nom et adresse), vos numéros de parcelles (références cadastrales) et la surface de chaque terrain. Enfin, en cas d’indivision, essayez d’avoir un seul interlocuteur par terrain.
9°/Z.A.C. de La Borde
Un groupe de travail est constitué par Mrs P.Constantin, J.Caillat, J.L.Vasseur.
Cette Z.A.C. est située dans une zone de terres agricoles, référencée NA2h. La DUP a été signée par le Préfet le 19 mai 2014. Un recours gracieux a été déposé par le CADEB et une autre association au Tribunal Administratif, le CADEB estimant que c’est une zone de terrains agricoles et que la réalisation de constructions nuirait à l’activité agricole de Montesson. Ces recours vont retarder le projet.
C’est l’EPFY qui est mandaté par la CCBS pour faire l’acquisition du foncier. Cette zone concerne 48 propriétaires dont 40 sont adhérents du Syndicat. L’EPFY fait une offre de 42 à 45€/m2. Or, en zone NA2h, pour expropriation de voies publiques, il y a eu des propositions de prix allant de 50 à 70€. Nous allons tenter de demander 200€/m2 afin de nous rapprocher des prix de Terres Blanches 1, quitte à aller devant le juge.
10°/Zone des hangars agricoles
Le préfet fait pression pour la réalisation de ce projet. M. le Maire avec la SAFER a provoqué une réunion en mairie le 28 juillet dernier et nous a fait une nouvelle offre en proposant un prix d’achat des terrains à 32.50€/m2 (moyenne entre 25€ proposés par la SAFER et 40€ proposés par le Syndicat en août 2013). En réponse à cette proposition, nous avons demandé 35€/m2, ce que nous avions déjà écrit à M. le Maire en novembre 2013. Les propriétaires que nous représentons valident ce prix, ce que nous avons réitéré le 4 août à M. le Maire.
Ce lotissement représente 4 à 5 hectares. Pour la réalisation de ce projet, qui va faire les routes ? Qui va le viabiliser ?...Mairie….CCBS… La viabilité représenterait un budget de 500K€. La CCBS considère que la viabilité est à la charge de la Mairie et la Mairie attend des promesses d’achat des agriculteurs !
11°/Information sur le projet SMSO (remblais de la zone humide sur terrains privés)
Le projet de digue le long de la seine à La Borde serait le prolongement de celle de Sartrouville. Il représente un coût global de 10 millions d’euros et il représente également 140 000m3 de terre à évacuer.
Une réunion a eu lieu entre le Conseil Général, la SMSO, la Mairie et le Syndicat. Des achats ou échanges ont été proposés. Pour les échanges, le Syndicat demande que la valeur du m2 indiqué soit de 25 €, prix des expropriations. Le Syndicat a proposé ce prix dans l’intérêt général et pour acter le prix des terrains, mais la Mairie refuse notre demande et depuis mars 2014, c’est le silence total. La SMSO a cessé tout travail sur ce projet.
12°/PLU de Montesson : recours gracieux de l’état
Nous rappelons qu’il a été déposé un recours gracieux de l’Etat contre le PLU de Montesson déposé le 20 décembre 2012 à la préfecture. M. Bel, maire de Montesson, nous annonce que le recours a été levé.
En raison de la loi Duflot, de la demande de terrains constructibles par l’Etat et du projet de mise en place d’un SCOT (Schéma de Cohérence Territorial), Mr le Maire a annoncé également la mise en révision du PLU de Montesson fin 2014. Au projet de la Z.A.C. de La Borde, Mr le Maire a dû adjoindre celui de « Terres Blanches 2 » pour répondre à la demande de constructions de logements de l’Etat. Ce dernier projet s’étendrait sur une zone de 20 Ha et permettrait la construction de 800 logements.
En matière de préemptions par la ville de Montesson, nous avons noté 2 cas. Le premier concerne du foncier bâti (magasin Franprix), mais le second concerne une parcelle (ZB2) située au sud de l’A14, près du chemin de Cormeilles d’une surface de 1Ha 48. Sous la pression du Conseil Général, car celui-ci avait laissé passer la date limite de préemption qui le concernait, la Mairie s’est empressé d’user de son droit et propose d’acheter le terrain 10.50€/m2 alors que les propriétaires avaient une offre à 29 € /M2.
La CCBS qui comprenait les communes de la Boucle (Carrières-sur-Seine, Chatou, Croissy-sur-Seine, Houilles, Montesson, Sartrouville et Le Vésinet) va probablement passer en Communauté d’agglomération intégrant les communes de St Germain -en-laye, Le Pecq, Maisons- Laffitte, Le Mesnil le Roi et Bezons. Le but de cette agglomération est un transfert de compétences et à terme, la disparition de la CCBS. Ce projet motive la ville de Montesson pour hâter la mise en place du SCOT qui est un plan de 6 ans. Si la communauté d’agglomération se met en place, que va devenir notre plaine ? Qui va décider le SCOT ? Ne figerait-il pas une situation qui rendrait impossible la vente de nos terrains ?
13°/Information de la FAPA (Fédération des Associations de Propriétaires et Agriculteurs)
-Majoration de la TFNB (taxe foncière des propriétés non bâties). Le législateur avait décidé d’instaurer une majoration de 5€ le m2 dans toutes les communes situées en « zone tendue » mais après interventions des Associations de propriétaires et des Chambres d’Agriculture, les terrains exploités en agriculture en seront exonérés.
-Confirmation de l’importance du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) il intègre le SDRIF (Schéma Directeur d’Ile-de-France), il est en cours pour nos 7 communes, pas d’accès à la A14, protection de la plaine de Montesson et le DOO (Document d’Orientation et d’Objectif) doit arrêter des objectifs chiffrés et délimités géographiquement, de consommation économe de l’espace.
- Les zones AU (futur constructible) de plus de 9 ans sont remises en cause ce qui implique une procédure de révision du PLU.
-Des références de prix en matière d’expropriation sont données pour l’Ile de France, en particulier à Montesson : 25€ en zone agricole et 50à 70€ en zone urbanisable à terme, grâce à l’action déterminée de notre Syndicat assisté de Maître Le Petit-Lebon.
La FAPA conclut en constatant une pression à la baisse sur le prix du foncier dans tous nos territoires… « A l’évidence, les associations auront du pain sur la planche ».
14°/ Association Plaine d’Avenir 78
Cette association agri-urbaine a été créée pour « une défense plus forte de la plaine ».
Elle est composée :
-d’un collège d’élus
-d’un collège des acteurs économiques dont font partie 4 agriculteurs et 3 membres de notre Syndicat
-d’un collège associatif.
Philippe Constantin est secrétaire adjoint de l’association. Le collège dont nous faisons partie travaille sur l’élimination des déchets dans la plaine de Montesson. Par ailleurs, l’association a lancé une étude sur le « périmètre de la plaine » qui serait inscrit au SCOT. Ceci nous apparaît bien dangereux, ne tenant pas compte des propriétaires de terrains.
D.Trémel propose de nommer des suppléants afin de venir en aide aux membres du Syndicat déjà engagés. J.L.Vasseur propose sa candidature.
15°/ Maintenir les prix obtenus dans la plaine de Montesson : dossiers en cours
Nous avons suivi 2 dossiers dans le cadre du maintien des prix.
Le premier concerne des terrains exploités par les sablières dans la zone des terres blanches. Le propriétaire a établi une DIA qu’il remet à la mairie, en juin. Le Maire répond qu’il n’est pas concerné (faux). Le propriétaire s’adresse en août au Conseil Général. En septembre, le C.G. préempte 2 terrains à 4.40€/m2 et demande au propriétaire d’adresser les autres DIA à la SAFER ce qui est fait le 15 septembre. La SAFER refuse les dossiers arguant qu’un notaire est nécessaire pour cette démarche (faux). Sur nos conseils, le propriétaire maintient son prix de 28€/m2 et le C.G. est obligé de saisir le juge des prix.
Le deuxième dossier concerne la zone NES du PLU, référence cadastrale ZB2. C’est une indivision de 13 membres, propriétaire de 14 480m2 qui a trouvé un acquéreur potentiel à 29€ le m2. Le Conseil Général décide de ne pas préempter (ou oublie) et demande à la Mairie de se substituer à lui, ce qu’elle fait en abattant le prix à 10.50€, prix défini par les Domaines. L’indivision, sur nos conseils, refuse le prix et contraint la Mairie à saisir le juge des prix.
Conclusion : les prix de nos terrains dans la plaine sont loin d’être acquis par les Administrations qui nous gouvernent, nous devons rester vigilants et notre meilleur garant pour se défendre est bien la force du nombre important des membres de notre Syndicat et l’opiniâtreté de ses administrateurs.
16°/ Questions diverses
-La zone des « Terres Blanches 2 » est-elle déterminée ? Oui et elle fera l’objet de la révision du PLU. Elle sera soumise à l’enquête publique, à l’approbation du Conseil municipal et sera présentée au public.
17°/ Communication entre les adhérents et le syndicat
1) Mise en place d’une adresse mail :
spfme.plainemontesson@gmail.com
Cette nouvelle adresse mail doit permettre une rationalisation des échanges. De plus, si chaque adhérent, si ce n’est pas déjà fait, nous transmet son adresse mail, l’envoi du courrier par voie électronique nous facilitera la tâche et nous fera faire des économies. Pensez à nous envoyer votre adresse mail, avec vos coordonnées, merci d’avance.
2) Ouverture d’un site internet :
3) Dans la barre d’adresse de votre navigateur, tapez :
Ce site permettre à tous les adhérents et autres consultants, d’avoir des informations dans tous les domaines concernant la plaine de Montesson et environs, les propriétaires fonciers et les cultivateurs. Il est mis à jour au fur et à mesure de l’arrivée de nouvelles données. Si vous souhaitez voir une nouvelle rubrique, merci de nous le signaler. Bonne lecture à vous. Si vous avez des informations que nous ne possédons pas, merci de nous les transmettre pour publication.
La séance est levée à 17 h et le Président propose de se retrouver autour d’un verre de l’amitié.
Le Président La Secrétaire
D. TREMEL D. GALIBERT
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APPEL DE COTISATION 2014 : 40 €
Prière de l’adresser au
Syndicat des Propriétaires Fonciers de Montesson et environs
36, avenue Paul Doumer 78360 MONTESSON
En précisant vos noms, prénoms et adresse si différents de ceux du chèque.
Nom :
Prénom :
Adresse :
E-Mail :
(ne pas tenir compte de cette demande, si vous avez déjà réglé la cotisation 2014)
Nous adressons à tous nos Adhérents et à leur famille nos vœux les meilleurs pour 2015
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Siège social 36 avenue Paul Doumer à 78360 Montesson
E-mail : spfme.plainemontesson@gmail.com
Président : danieltremel@aol.com tel : 01 39 52 09 59
vice-Président dominique.deby@laposte.net tel : 01 75 93 59 27
Association loi 1901 – déclarée à la Sous-Préfecture de Saint-Germain-en-Laye sous le numéro W783000657
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